Indemnité de départ – Partie 2 : Indemnité de départ à caractère de revenu de remplacement

Les indemnités de départ peuvent présenter l'une des deux caractéristiques. Il y en a celles avec une nature prévoyante et celles avec un caractère de remplacement de revenu. Cette distinction est importante, car l'indemnité de départ est imposée différemment selon les caractéristiques. Cette série d'articles montre comment déterminer les caractéristiques et quelles sont les conséquences. Ce deuxième article est consacré aux indemnités de départ avec un caractère de remplacement de revenu.

Dans le premier article il a déjà été expliqué quand une indemnité de départ revêt un caractère prévoyant. Si ce n'est pas le cas, on peut en déduire que l'indemnité de départ a un caractère de remplacement de revenu. Les raisons d'une telle indemnité de départ peuvent être très variées. Ce type d'indemnités de départ a été particulièrement critiqué lors de la crise financière. Un caractère de remplacement de revenu peut notamment être assumé dans les cas où une indemnité de départ :