Objets d'art - Soumis à l'impôt ou non

Celui qui possède des œuvres d'art, des voitures de collection ou des montres coûteuses s'est certainement déjà demandé si et à partir de quand il doit les déclarer dans sa déclaration d'impôts. Malheureusement, la réponse n'est pas aussi simple que l'on souhaiterait, car la différence entre valeur patrimoniale et mobilier domestique est parfois difficile à définir.

Mobilier domestique ou patrimoine

Le tableau accroché au mur fait-il partie du patrimoine ou est-il simplement considéré comme un mobilier domestique non imposable? Cette question préoccupe non seulement les experts, mais aussi l'administration fiscale elle-même. Il n'y a en effet aucune règle fixe à ce sujet. En général, les tableaux d'artistes peu connus qui servent principalement à des fins décoratives ne sont pas imposables. Dès que les œuvres dépassent un certain montant, l'objet doit être taxé en tant que patrimoine. Le problème, c'est que l'administration fiscale n'a pas fixé de montant précis.

Un indice important est cependant fourni par l'assurance. Lorsqu'une assurance d'art est souscrite en complément de l'assurance habitation ordinaire, il est probable qu'il s'agisse de plus qu'une simple décoration.

Souvent, un point décisif peut aussi être le nombre d'objets d'art possédé. Une seule œuvre est traitée différemment d'une collection complète. Si en plus il y a un commerce régulier des œuvres, l'administration fiscale parle même d'une activité commerciale.

À quelle valeur un objet d'art doit-il être enregistré dans la déclaration fiscale?

À quel montant l'œuvre doit-elle donc être imposée? La somme assurée est un bon point de référence. Cependant, la somme assurée et la valeur marchande peuvent être très différentes, notamment si les objets sont restés longtemps dans une famille ou changent rarement de mains. C'est encore plus difficile pour des objets qui n'ont pratiquement pas de marché comme des peintures extrêmement rares ou des antiquités. L'évaluation de la valeur fiscale devient alors une tâche herculéenne. Pour éviter que les œuvres ne soient surévaluées, il est judicieux de les déclarer et de créer de la transparence. Idéalement, on ne donne aucune raison à l'administration fiscale de devenir sceptique.

Montres, bijoux et voitures de collection

Les montres, les bijoux et les voitures de collection peuvent également être des objets d'investissement potentiels. Ici encore, l'assurance est un indicateur de l'obligation fiscale possible. Les objets relativement adaptés à l'utilisation quotidienne n'ont généralement cependant pas besoin d'être déclarés. Des collections entières de voitures anciennes ou de montres doivent toutefois être listées dans la déclaration fiscale. Heureusement, pour de tels objets, la valeur marchande peut être facilement établie, puisqu'il ne s'agit généralement pas de raretés.