Les impôts les plus extraordinaires de la Suisse

Les collectivités suisses prélèvent de nombreuses taxes différentes. Outre les types de taxes traditionnels tels que l'impôt sur le revenu ou sur les bénéfices, les cantons et les communes connaissent également certaines taxes exceptionnelles.

En Suisse, la Confédération, les cantons et les communes peuvent prélever des impôts. Cette compétence fiscale découle du principe des trois piliers. Outre les impôts bien connus tels que l'impôt sur le revenu et sur la fortune pour les particuliers ou l'impôt sur les bénéfices et le capital pour les entreprises, les collectivités suisses prélèvent également quelques types de taxes exceptionnels.

Taxe sur les chiens

Les propriétaires de chiens doivent payer des impôts pour leur ami à quatre pattes en Suisse. Quiconque possède un chien doit le déclarer lorsqu'il atteint un certain âge ou lorsqu'il emménage dans une commune, et le désinscrire lorsqu'il déménage ou en cas de décès de l'animal. La taxe sur les chiens est prélevée par le canton et/ou la commune et se situe généralement entre cent et deux cents francs par an. Dans certains cantons, la taxe varie selon la taille et le poids de l'animal. La plupart des cantons offrent également des allégements fiscaux ou même des exonérations de taxes pour les chiens guides d'aveugles, les chiens de sauvetage, etc.

Taxe de divertissement

La taxe de divertissement est un prélèvement sur les manifestations publiques payantes (théâtre, concerts, cinéma, etc.). Elle est prélevée soit sous forme de taxe sur les billets (par exemple, 10 pour cent du prix d'entrée ou des recettes brutes) ou sous forme de taxe forfaitaire. La taxe de divertissement est un vestige des temps anciens et a été abolie dans la plupart des cantons. Elle est aujourd'hui encore perçue seulement dans les cantons d'Appenzell Rhodes-Extérieures, Fribourg, Jura, Neuchâtel et Tessin (seulement pour le cinéma). Dans les cantons de Lucerne, Soleure et Vaud, la taxe de divertissement existe en tant que taxe communale facultative.

Taxe de remplacement pour non-participation au service d'incendie

La taxe de remplacement pour non-participation au service d'incendie doit être payée par toutes les personnes obligées de participer au service d'incendie qui ne le font pas. Tous les cantons à l'exception des cantons de Bâle-Ville, Genève, Tessin, Vaud et Zurich connaissent cette taxe de remplacement. La définition de la « personne obligée au service d'incendie » ainsi que le montant et la forme de la taxe varient selon le collectif. Dans la plupart des cantons, la taxe doit être payée par les femmes et les hommes entre 20 et 50 ans. La taxe de remplacement peut être un montant fixe ou un pourcentage du revenu. En règle générale, la taxe ne dépasse pas 500 francs.

Redevances hydrauliques

Les redevances hydrauliques ne sont pas des taxes sur la consommation d'eau, mais plutôt un prélèvement que doivent payer les centrales hydroélectriques. Le droit d'utiliser la force hydraulique d'une collectivité à un emplacement donné est basé sur une autorisation. En contrepartie de cette autorisation, les centrales hydroélectriques doivent payer une redevance annuelle, les soi-disant redevances hydrauliques. Le montant du prélèvement dépend de la puissance brute de la centrale hydroélectrique concernée. Les redevances hydrauliques sont perçues par tous les cantons à l'exception des cantons de Bâle-Campagne, Bâle-Ville, Fribourg, Schaffhouse, Tessin, Thurgovie et Zurich.

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