Cryptomonnaies & Impôts – Partie 1: Impôt sur la fortune

Bitcoin, Ethereum, Ripple ou EOS : les cryptomonnaies gagnent de plus en plus en notoriété et la sélection des cryptomonnaies échangées est énorme. Mais comment influencent-elles votre déclaration fiscale ? Dans notre série d'articles, nous vous expliquons les aspects fiscaux des cryptomonnaies. Aujourd'hui, nous vous montrons comment elles doivent être déclarées dans le patrimoine.

Que sont les cryptomonnaies ?

Les cryptomonnaies telles que Bitcoin sont des moyens de paiement numériques qui reposent sur des outils cryptographiques comme la blockchain ou les signatures numériques. Contrairement aux monnaies étatiques, les cryptomonnaies ne sont pas émises par une banque nationale, mais sont créées et conservées de manière décentralisée. Les unités en cryptomonnaies (Coins) ne sont pas des titres, mais des moyens de paiement numériques dépendants d'un protocole et de la technologie sous-jacente. Cependant, comme elles peuvent servir de moyen de paiement et de placement financier, elles peuvent être comparées à de l'argent comptant ou un solde bancaire, ce qui les rend également pertinentes d'un point de vue fiscal.

Dois-je payer une taxe sur la fortune pour mes cryptomonnaies ?

Les cryptomonnaies sont soumises à l'impôt sur la fortune, c'est pourquoi elles doivent également être déclarées dans votre déclaration fiscale. Leur déclaration peut varier selon le canton. Dans le canton de Zurich, les cryptomonnaies doivent être déclarées dans le répertoire des titres et des soldes en tant que «autres avoirs», avec mention de la dénomination, tandis qu'à Bâle-Ville, elles doivent être déclarées sous «argent comptant, métaux précieux et autres actifs». L'administration fiscale cantonale peut fournir des informations à ce sujet. La preuve doit être apportée par une impression du portefeuille numérique (Wallet), avec le statut à la fin de la période fiscale. Pour déterminer la valeur officielle d'une monnaie, vous pouvez consulter les listes de cours de l'Administration fédérale des contributions, qui calcule la valeur d'un cours sur la moyenne de jusqu'à 12 bourses différentes pour les cryptomonnaies les plus utilisées. Si votre cryptomonnaie est moins connue et donc pas dans les listes de cours de l'AFC, la valeur du cours est basée sur la valeur de la plateforme boursière la plus courante pour cette monnaie. Si aucune valeur de cours ne peut être déterminée de cette manière, il faut se baser sur le prix d'achat original en francs suisses.

Dans le prochain article de notre série «Cryptomonnaies & Impôts», nous vous montrerons si et comment les cryptomonnaies peuvent influencer l'impôt sur le revenu.

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