Comment refacturer les frais? - Partie 3 : Dois-je déduire la TVA que j'ai payée?

Si les frais tels que les coûts de voyage, d'hébergement ou de repas doivent être répercutés au client, il y a plusieurs points à considérer. Dans le dernier article, nous vous avons expliqué quel taux de TVA vous devez appliquer lors de la répercussion des coûts à vos clients. Aujourd'hui, nous vous montrerons quelles options vous avez concernant la TVA que vous avez payée.

Comme nous l'avons expliqué dans le dernier article, les frais sont répercutés avec le taux de TVA applicable au service en question. Dans la plupart des cas, il s'agit de 7,7 %. Mais que se passe-t-il avec la part de TVA dans vos débours, qui a déjà été payée par vous ? Ajoutez-vous votre TVA sur le montant net (sans la TVA que vous avez payée) ou sur le montant brut (incl. la TVA que vous avez payée) lors de la répercussion ? Le choix vous appartient, cependant cela devrait être convenu au préalable avec le client pour éviter les malentendus.

Cependant, les deux variantes ont des avantages et des inconvénients. Si vous répercutez le montant net à votre client, celui-ci a finalement moins à payer. Cependant, pour vous, cela reste un jeu à somme nulle, car vous n'obtenez aucun avantage financier pour l'effort administratif lié aux frais (chercher un hôtel, réserver un vol, répercuter les frais, etc.). Si vous répercutez le montant brut (donc incl. la TVA que vous avez payée), cela coûtera plus cher à votre client, mais vous gardez le montant de la TVA payée comme rémunération pour vos efforts liés aux frais. Ce qui ne doit également pas être oublié, c'est l'instrument de la déduction de la taxe préalable. Grâce à cela, vous et votre client pouvez généralement déduire la TVA payée de vos coûts.

Voici un exemple pour les deux variantes : Un consultant voyage en train pour une journée de Zurich à Genève et retourne chez lui le soir. Il paie pour le train 88.00 Fr. incl. 7.7 % de TVA (81.70 Fr. net + 6.30 Fr. de TVA).

Répercussion du montant net

81.70 Fr. + 6.30 Fr. (7.7 % de TVA sur 81.70 Fr. = supplément du consultant) = 88.00 Fr. incl. 7.7 % de TVA

‍Répercussion du montant brut

88.00 Fr. + 6.80 Fr. (7.7 % de TVA sur 88.00 Fr. = supplément du consultant) = 94.80 Fr. incl. 7.7 % de TVA Dans la variante avec le montant net, le client paie un total de 88.00 Fr., dont 6.30 Fr. de TVA, qui lui sont répercutés par le consultant. Le consultant paie 6.30 Fr. de TVA pour le train et doit également 6.30 Fr. à l'État, car son client lui a payé 6.30 Fr. de TVA.

Si le montant brut est choisi comme base de coût, le client paie un total de 94.80 Fr., dont 6.80 Fr. de TVA, qui lui sont répercutés par le consultant. Le consultant paie également 6.30 Fr. de TVA pour le train, mais doit 6.80 Fr. à l'État, car son client lui a payé 6.80 Fr. de TVA. Le client paie donc 6.80 Fr. de plus dans la variante avec le montant brut. Nous complétons maintenant le calcul par la déduction de la taxe préalable : Les 6.30 Fr. (7.7 % de TVA pour le train) peuvent être déduits par le consultant comme déduction de la taxe préalable dans les deux variantes et ainsi être déduits de ses coûts. Le client peut également déduire la TVA qu'il a payée au consultant. Dans la variante avec le montant net, cela représente 6.30 Fr. et avec le montant brut, cela représente 6.80 Fr. Ainsi la facture globale ressemble à cela :

‍Répercussion du montant net

Revenu du consultant : – 88.00 Fr. (train incl. TVA) + 88.00 Fr. (facture au client incl. TVA) – 6.30 Fr. (TVA reçue du client) + 6.30 Fr. (TVA pour le train en tant que déduction de la taxe préalable) = 0.00 Fr.Coûts du client : – 88.00 Fr. (facture du consultant incl. TVA) + 6.30 Fr. (TVA pour le consultant en tant que déduction de la taxe préalable) = 81.70 Fr.

Répercussion du montant brut

Revenu du consultant : – 88.00 Fr. (train incl. TVA) + 94.80 Fr. (facture au client incl. TVA) – 6.80 Fr. (TVA reçue du client) + 6.30 Fr. (TVA pour le train en tant que déduction de la taxe préalable) = 6.30 Fr.Coûts du client : – 94.80 Fr. (facture du consultant incl. TVA) + 6.80 Fr. (TVA pour le consultant en tant que déduction de la taxe préalable) = 88.00 Fr.

‍Il est clair que lorsqu'on utilise le montant net comme base de coût, le consultant n'a aucune marge pour son effort administratif lié aux frais. En revanche, cela coûte moins cher au client. L'utilisation du montant brut comme base de coût permet au consultant de conserver le montant de la TVA payée pour son effort.

Dans le dernier article de notre série « Comment répercuter les frais ? », nous vous expliquerons une autre manière de faire payer les frais de voyage, d'hébergement ou de repas par le client.

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