Comptabilisation des coûts de développement

Les entreprises innovantes et les startups ont souvent de fortes dépenses en recherche et développement. Cependant, il faut des années avant qu'un produit soit prêt pour le marché. Sous certaines conditions, les coûts engagés peuvent être comptabilisés comme un actif sur le bilan avant même leur réalisation complète.

Recherche et Développement

Dans les IFRS, lors de la création d'un nouveau produit, une distinction est faite entre une phase de recherche et une phase de développement. La recherche comprend des enquêtes indépendantes et planifiées pour obtenir de nouvelles connaissances scientifiques et technologiques. Le développement, en revanche, implique l'utilisation des résultats de recherche (associée à d'autres connaissances) pour concevoir et produire de nouveaux produits améliorés. Tandis que les coûts de la recherche fondamentale sont enregistrés comme des charges dans le compte de résultat, les coûts de développement d'un nouveau produit peuvent être comptabilisés comme un actif (un actif immobilisé) sur le bilan (ce qu'on appelle la capitalisation).

Actif immatériel

Les coûts de développement sont considérés comme des actifs immatériels. Ce sont des actifs non monétaires identifiables sans substance physique. En plus des coûts de développement, les brevets ou les licences sont également des actifs immatériels. Les actifs immatériels peuvent en général être capitalisés lorsque l'on prévoit qu'ils apporteront des bénéfices économiques futurs à l'entreprise et lorsque les coûts d'acquisition ou de production peuvent être évalués de manière fiable (IAS 38.21).

Coûts de développement

Pour que les coûts de développement, un actif immatériel particulier, puissent être capitalisés, six conditions supplémentaires doivent être remplies. Elles sont :