Réalisation de réserves latentes

Dans le blog post suivant, les cas de réalisation de réserves latentes sont présentés. Les réserves latentes peuvent apparaître pour diverses raisons.

Réserves Latentes

Des réserves latentes existent lorsque les actifs ont une valeur marchande supérieure ou les passifs une valeur marchande inférieure à la valeur comptable. Elles peuvent se former pour différentes raisons, telles que des suramortissements, des augmentations de la valeur des actifs ou du goodwill. La formation de réserves latentes se fait soit par une charge excessive sur le compte de résultats, soit en retardant la comptabilisation des plus-values actuelles comme bénéfices. D'un point de vue fiscal, les réserves latentes ne font que reporter le paiement des impôts à l'avenir mais ne les évitent pas.

Cas de Réalisation

Pour l'impôt sur le revenu et l'impôt sur les bénéfices, il existe trois cas de réalisation pour les réserves latentes. Il y a la réalisation véritable (par la vente d'un bien). Une réalisation a également lieu lors d'une réévaluation comptable. Enfin, le dernier cas concerne la réalisation systématique dans le système fiscal, où les réserves imposables latentes sont transformées en réserves exemptes d'impôt.

En outre, il existe divers cas spéciaux dans la réalisation des réserves latentes. Ceux-ci incluent le transfert des actifs d'entreprise à l'étranger, la transformation des actifs d'entreprise en actifs privés et le transfert des actifs d'une société normalement imposée à une société bénéficiant d'un statut fiscal spécial. Dans ces cas de réalisation, il est avantageux de consulter la DBG et la StHG. Peut-être qu'une imposition peut être évitée malgré la réalisation des réserves latentes.